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Éditeur : "Emile Bruylant"

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Adulte (70)
Tout public (39)

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Date de publication

Éditeur

Langue

français (104)

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Imprimé (107)

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Les actes sous seing privé : notions sur leur nature, leur rédaction et les conditions de validité - recueil de formules avec l'indication des droits de timbre et d'enregistrement applicables à chaque acte

Les bénéfices exceptionnels de guerre réalisés de 1940 à 1944

Le Benelux commenté : textes officiels

LE CHOIX DE LA VOIE LA MOINS IMPOSEE : ETUDE DE DROIT FISCAL COMPARE : BELGIQUE, FRANCE, PAYS-BAS, ROYAUME-UNI

LES CODES BELGES : MATIERES SOCIALES

LES CODES BELGES : MATIERES FISCALES

LES CODES BELGES : MATIERES PENALES

Les codes et les lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique : Les arrêtés royaux complémenraires et des notes de concordance et de jurisprudence utiles a l'interprétation des textes

La constitution belge du 7 février 1831 : avec les modifications des 7 septembre 1893, 15 novembre 1920, 7 février, 24 aout et 15 octobre 1921. annotée des lois, arrêtés royaux et décisions judiciaires utiles à l'interprétation des textes

Les contrats par porte-fort et les déclarations de command en droit civil et en droit fiscal

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